Assurance Tous Risques Chantier (TRC)
L’Assurance Tous Risques Chantier est essentielle pour tous les acteurs du secteur du bâtiment au Maroc. Une assurance TRC couvre les dommages matériels et corporels survenant pendant les travaux de construction, protégeant ainsi les intérêts du maître d’ouvrage et des entrepreneurs.
Qu'est-ce qu'une Assurance Tous Risques Chantier (TRC) ?
L’Assurance Tous Risques Chantier est un contrat qui prend en charge l’ensemble des dommages matériels accidentels, des pertes, des destructions ou vol des biens assurés se trouvant sur les lieux du chantier, appartenant à l’assuré ou dont il a la garde, la détention ou la possession.
Que vous soyez confronté à des accidents sur le chantier, au vol d’équipements, ou à des dégâts causés par des intempéries, cette assurance vous offre une protection complète.
Tout savoir sur l'assurance Tous Risques Chantier au Maroc
Vous avez des questions concernant l’assurance TRC, Nous avons les réponses!
Quels risques sont couverts par l'assurance TRC?
L’Assurance TRC couvre :
- Dommages corporels : Protection contre les blessures aux tiers.
- Matériaux et équipements : Couverture des biens sur le chantier.
- Dommages aux biens de tiers : Protection en cas de dommages causés à des propriétés voisines.
- Dommages matériels : Incendie, vol, explosion, dégâts des eaux, etc.
- Ouvrages variés : Bâtiments résidentiels, commerciaux, et infrastructures publiques.
Quels sont les avantages de la TRC?
Protection complète : Couvre les dommages matériels et corporels, offrant une sécurité pour vous et vos intervenants.
Sérénité financière : Évite des pertes importantes en cas de sinistre, garantissant la continuité de vos projets.
Flexibilité : Options d’extension de garantie adaptées à vos besoins spécifiques, comme la responsabilité civile croisée.
Conformité légale : Répond aux exigences de la loi marocaine, vous protégeant contre les responsabilités potentielles.
Qui est concerné par la TRC ?
L’assurance TRC s’adresse à plusieurs acteurs du secteur de la construction :
- Maître d’ouvrage : Propriétaire du projet, garant de l’ouvrage.
- Entrepreneur : Responsable de l’exécution des travaux, il est juridiquement engagé jusqu’à la livraison.
- Maître d’œuvre : Architectes et bureaux d’études en charge de la direction des travaux.
- Sous-traitants : Entreprises chargées d’exécuter des travaux spécifiques sur le chantier.
- Professionnels du BTP : Tous les intervenants impliqués dans le processus de construction.
Est-il obligatoire d'avoir une Assurance Tous Risques Chantier au Maroc ?
Oui, l’Assurance Tous Risques Chantier (TRC) est obligatoire au Maroc selon la Loi n°59-13. Cette assurance est essentielle pour protéger toutes les parties impliquées dans le projet, notamment le maître d’ouvrage et les entrepreneurs.
Elle couvre les dommages corporels et matériels causés aux tiers, ainsi que les dommages aux constructions mitoyennes.
Qui est considéré comme l'assuré dans le cadre d'une police TRC ?
Dans le cadre d’une police d’Assurance TRC, plusieurs parties peuvent être considérées comme assurées :
- Le maître d’ouvrage : Il est la personne ou l’entité pour laquelle les travaux sont exécutés et bénéficie d’une protection contre les dommages à son ouvrage.
- L’entrepreneur : Responsable de la réalisation des travaux, il est couvert pour les dommages sur le chantier et les conséquences qui pourraient en découler.
- Les sous-traitants : Ils sont également protégés, car leur travail peut influencer la sécurité et l’intégrité du chantier.
- Les intervenants sur le chantier : Cela inclut les architectes, ingénieurs et autres professionnels impliqués dans le projet.
En résumé, toute personne ou entité ayant un rôle dans la réalisation des travaux est généralement considérée comme assurée sous la police TRC.
Quelle est la durée de validité d'une assurance TRC ?
L’assurance TRC offre une couverture pendant deux phases:
- Période des travaux: elle couvre les dommages matériels accidentels qui surviennent durant la période de construction
- Période de maintenance: elle s’étend de 6 mois à une année après la réception des travaux, protégeant contre les dommages lors des visites de contrôle ou d’entretien.
Quelles informations devez-vous fournir à votre assureur pour l'assurance TRC ?
Pour obtenir votre Assurance TRC, vous devez fournir:
- Cahier des charges du projet (CPS)
- Bordereau des prix
- Ordre de service de commencement des travaux
En fournissant ces informations, vous faciliterez le processus d’obtention de votre couverture TRC et garantirez une protection adéquate pour votre projet de construction.
Comment choisir la bonne couverture pour l'assurance TRC?
Que vous soyez un professionnel du bâtiment, un bureau d’études ou un maître d’ouvrage, avec Bachassur, vous êtes entre de bonnes mains pour choisir la meilleure couverture d’assurance Tous Risques Chantier. En tant que courtier en assurances, nous sommes là pour simplifier votre expérience:
- Évaluation de vos besoins: Chaque chantier est unique. Nous analysons vos besoins spécifiques pour trouver la police qui convient le mieux à votre situation.
- Comparaison des offres: Nous examinons les différentes options disponibles sur le marché pour vous garantir la meilleure couverture au meilleur prix.
- Mise en concurrence: Grâce à notre réseau d’assureurs, nous faisons jouer la concurrence pour vous obtenir des tarifs avantageux et des garanties adaptées.
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